Conditions générales d’utilisation domaine

· Conditions générales domaine
10 avril 2026
CGU
Quelles sont les règles d’utilisation du site et de nos services ? Merci de lire attentivement ce document.
#01

Accès au site

Accès
L’accès est gratuit, réservé aux utilisateurs professionnels majeurs, et suppose l’acceptation des présentes conditions dans leur intégralité.
#02

Responsabilité du contenu

Contenu

Nous mettons tout en œuvre pour fournir des informations fiables, sans engagement quant à leur exhaustivité. Les décisions prises demeurent sous votre responsabilité.

#03

Services proposés

Services

Le site propose des analyses et structurations sémantiques, sans promesse de résultat, ni garantie chiffrée.

#04

Propriété intellectuelle

Propriété
Tous les textes, logos et graphismes sont protégés ; toute reproduction non autorisée est interdite.
#05

Données personnelles

Données
Vos informations sont traitées selon notre politique de confidentialité et la législation RGPD.
#06

Modifications des CGU

Mise à jour
Nous pouvons mettre à jour ces conditions à tout moment, l’information étant affichée en ligne.
#07

Règlement des litiges

Litiges
Le droit français s’applique et toute contestation relève de la compétence des juridictions de Paris.
Contactez-nous
Questions ou remarques concernant ces conditions ?
Téléphone
+33 (0)8 16-64-63-71
Adresse
15 Chemin de la Crabe, 31300 Toulouse France
Date d’entrée en vigueur: 10 avril 2026 Version: v1